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Joigny. - Étude n° XXII : minutes et répertoiresNombre de notices : 550

Présentation du fonds

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Répertoire méthodique détaillé
par Nathalie Viron, adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
Archives départementales de l'Yonne
Auxerre - 2013
Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives

Contexte

Présentation du producteur

L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par Me Léon Brocardi, est domiciliée 48, avenue Gambetta à Joigny.

Modalités d'entrée

Versements du 3 juin 1975 (3 E 40 1-308), du 6 janvier 1986 (3 E 101 1-92) et du 30 avril 2013 (3 E 167 1-120)

Contenu et structure

Mode de classement

Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés.

Les versements 3 E 40 et 3 E 101 ont fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2013.

Conditions d'accès et d'utilisation

Statut juridique

Archives publiques